Mentions légales
Dénomination sociale : PHILIPPE LEBEGUE
Entrepreneur individuel
RCS : Lille n° 390 077 105, APE : 4652Z
Siège social : 14 CHS HOTEL DE VILLE 59650 VILLENEUVE D'ASCQ – France
Téléphone : +33 (0)7 89 63 94 96 , E-mail : contactmsnew@orange.fr
Représentant légal : PHILIPPE LEBEGUE
Directeur de la Publication : PHILIPPE LEBEGUE – contactmsnew@orange.fr
Contact technique : PHILIPPE LEBEGUE
Hébergement : DigitalOcean, LLC. - 101 Avenue of the Americas - 10th Floor - New York - NY 10013 - United States of America
Propriété intellectuelle
MSNEW est propriétaire, ou titulaire des droits, de tous les éléments qui composent son site dont notamment les données, dessins, graphiques, photos…
Toute reproduction, représentation ou diffusion, totale ou partielle, du contenu de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société MSNEW est interdite, et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.
Les marques de l’éditeur du site et de ses partenaires, ainsi que les logos figurant sur celui-ci sont des marques déposées. Toute reproduction totale ou partielle de ces marques ou de ces logos, effectuée à partir des éléments du site sans l’autorisation expresse et préalable de MSNEW est donc prohibée au sens de l’article L713-2 du Code de la Propriété Intellectuelle.
Contenu du site
MSNEW se réserve le droit de modifier et/ou corriger, à tout moment et sans préavis le contenu de son site. En outre, MSNEW décline toute responsabilité en cas de retard, d’erreur ou d’omission quant au contenu des pages du site de même qu’en cas d’interruption ou de non-disponibilité du service pour quelques raisons que ce soit.
MSNEW apporte néanmoins tous ses efforts pour assurer l’exactitude de l’ensemble des informations mises à la disposition des visiteurs sur son site sachant que celles-ci peuvent contenir des inexactitudes techniques ou des erreurs typographiques ou bien encore être incomplètes.
Par conséquent, MSNEW ne peut être tenu pour responsable de toute décision prise sur la base d’une information contenue sur le site, ni de l’utilisation qui pourrait en être faite par des tiers.
L’accès aux produits et services présentés sur le site peut faire l’objet de restrictions à l’égard de certains pays. Il appartient donc à toute personne intéressée de vérifier préalablement auprès du contact général ou local de MSNEW si elle est susceptible d’avoir accès aux produits ou services concernés.
Le site https://msnew.fr/ contient des documentations fournies par nos partenaires ou des liens hypertextes permettant l’accès à des sites tiers n’appartenant pas à la société MSNEW qui, en conséquence, ne saurait être tenue pour responsable du contenu de ces documents ou sites.
Protection des données
MSNEW s’engage à respecter la vie privée de tout utilisateur de son site Internet. Les données personnelles (nom, adresse, téléphone, e-mail) ne sont collectées qu’après avoir été fournies par l’utilisateur en toute connaissance de cause. Ces données pourront être stockées pour une durée limitée et éventuellement réutilisées en interne par MSNEW à des fins statistiques ou marketing. Les données collectées ne feront en aucun cas l’objet de cessions à des organismes ou sociétés tiers.
Litiges
Conformément aux dispositions de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, le présent site internet a été conçu et est géré dans le respect de la loi française. Tout litige ayant trait à ce site ou résultant de son utilisation devra être tranché par les tribunaux français.
Crédits
Les photos et illustrations présentées sur le site ne sont pas contractuelles – Tous droits réservés.